Affacturage et assurance crédit -

• FONDS DE GARANTIE

... Réserve constituée par prélèvements au compte courant


• Frais de gestion d’insolvabilité

... des conditions générales et du barème...


• TEM

... par la Banque de France à partir des crédits...


• ECHU

... 'Payable à terme échu' [échu';]; Le paiement doit être effectué à la fin du terme (le dernier jour de la...


• EONIA

... (Euro OverNight Index Average) représente le taux de référence quotidien des dépôts interbancaires...


• DAILLY-LOI DAILLY

... une créance détenu sur une administration publique ou sur une entreprise...


• Conditions générales

... contrat....


• AMORTISSEMENT ANNUEL

... de l'entreprise [vieillissement,], liée à leur vieillissement [immobilisations.], et se déduisent de la valeur des...


• CONDITIONS PARTICULIERES

... reprises dans les avenants de complément et/ou dans les avenants de...


• FRANCHISE INDIVIDUELLE

... Somme retirée de toute indemnité.


• STOCK ET EN-COURS

... des travaux non encore...


• FORCE MAJEURE

... de force majeure exonère la partie défaillante de sa...


• CONNAISSEMENT

... Intégralité des documents de transport des marchandises qui renseignent le contrat de transport


• CLAUSE

... Avenant


• Dilution (risque de)

... des créances transférées au factor ou le montant dû au factor se trouve réduit par...


• CESSION

... Transmission


• NAISSANCE DU RISQUE

... [démarrage], en excess. Démarrage du contrat, lors de l'annulation d'un...


• DECOUVERT DE CAISSE

... Autorisation de dépassement « encadrée »accordé par la banque


• TMF

... Taille moyenne de la facture.


• RISQUE DE FABRICATION

... Se définit par l'empèchement pour l'assuré [générateur], en raison d'un fait générateur de sinistre [fabriquer], de fabriquer les...


• FACTORING WITH RECOURSE

... Affacturage sans assurance-crédit


• TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

... européen [chaque]. Ce numéro est composé du code pays [entreprise], pour...


• T4M

... taux...


• Approbation

... de paiement du factor vis-à-vis de...